Mentions légales.

Éditeur du site

7M DESIGN, nom commercial de l’entreprise individuelle MONSIEUR ERIC MICOULEAU.
Entrepreneur individuel — activité principale : gravure laser.
SIREN : 511 349 383 — SIRET : 511 349 383 00022.
Date de création de l’activité : 16 mars 2009.
Adresse : 5 impasse Potier, 33310 Lormont, France.
Téléphone : 06 65 25 89 81.
E-mail : contact@7mdesign.fr.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Responsable de la publication

Eric Micouleau, exploitant de 7M DESIGN.

Hébergement

OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, code APE 2620Z, numéro de TVA intracommunautaire FR 22 424 761 419.
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com.

Objet du site

Le site présente le savoir-faire, les réalisations et les prestations de 7M DESIGN. Il permet de demander des informations ou un devis, mais ne constitue pas une boutique en ligne et ne permet ni paiement ni conclusion automatique d’une commande. Toute prestation fait l’objet d’une étude de faisabilité, d’un devis et d’une validation préalable. Les délais de fabrication dépendent notamment du support, de la quantité et du calendrier de production.

Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, photographies de réalisations, créations graphiques et éléments de marque sont protégés. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, est interdite. Les marques et logos de clients visibles dans le portfolio restent la propriété de leurs titulaires respectifs et illustrent uniquement des réalisations effectuées par l’atelier.

Exactitude des informations et responsabilité

7M DESIGN veille à publier des informations exactes et à jour. Les photographies et exemples sont toutefois présentés à titre illustratif : ils n’impliquent pas que tous les supports soient gravables dans toutes les configurations. La faisabilité, le rendu, le délai, le prix, le retrait à l’atelier ou les frais de livraison sont confirmés après étude du support, de la matière, du fichier et de la quantité. 7M DESIGN ne saurait être tenu responsable d’une indisponibilité temporaire du site, d’une erreur matérielle involontaire ou de l’utilisation faite des informations présentées avant confirmation écrite.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des services tiers. 7M DESIGN ne maîtrise ni leur contenu ni leurs pratiques et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité ou de leur politique de confidentialité.

Réclamations et médiation de la consommation

Pour toute réclamation, le client peut d’abord écrire à contact@7mdesign.fr ou à 7M DESIGN, 5 impasse Potier, 33310 Lormont.

Information à compléter avant la mise en ligne publique : 7M DESIGN proposant également ses prestations à des particuliers, les coordonnées du médiateur de la consommation auquel l’entreprise adhère doivent être indiquées ici. Elles ne peuvent pas être inventées et n’ont pas encore été communiquées.

Droit applicable

Le site et les prestations de 7M DESIGN sont soumis au droit français. En cas de différend, les règles légales de compétence territoriale s’appliquent, notamment les dispositions protectrices prévues pour les consommateurs.

Dernière mise à jour : 26 septembre 2026.